Nouvelles publications

Découvrez les deux numéros (7 et 8) de la Revue internationale du patrimoine (éditée chez Legitech) consacrés aux Trusts et Fondations dont Sabrina Scarnà est rédactrice en chef. Vous aurez l’occasion d’y lire un article de Pauline Maufort sur la Taxe Caïman appliquée aux trusts et un autre de Baudouin Paquot concernant la certification de titres à l’aune du CSA et ses impacts fiscaux.
Bonne lecture !

Découvrez l’ouvrage « Actualités de droit fiscal » rédigé sous la direction de Sabrina Scarnà et publié chez Anthemis dans la collection Commission Université-Palais – Université de Liège.

Le droit fiscal est en constante mutation. Face à une crise sanitaire sans précédent et à des besoins colossaux en matière de financement public, une taxe sur « les épaules les plus larges » avait été annoncée. Des plans de relance et des aides aux entreprises sont désormais nécessaires. La fraude fiscale se trouve quant à elle plus que jamais dans l’œil du cyclone. Ce sont essentiellement ces mesures de solidarité, de relance, de soutien et de lutte que le présent volume de la CUP entend détailler et analyser.

Les praticiens et spécialistes (dont Baudouin Paquot) réunis dans cet ouvrage abordent ainsi les actualités en matière de fiscalité financière (en particulier la nouvelle taxe sur les comptes-titres censée pourvoir aux besoins des soins de santé), d’impôt des sociétés (eu égard, notamment, au carry back et à la réserve de reconstitution), de T.V.A. (entre autres, le taux de 6 % en matière de démolition/reconstruction), de fiscalité immobilière (au vu des modifications importantes connues par le droit civil et le droit des biens), mais aussi toutes les mesures de lutte contre la fraude (levée du secret bancaire, fin des régularisations, échange d’informations, etc.).

L'ouvrage "Le Bore-out : un tabou à briser", publié chez Wolters Kluwer, est une contribution engagée de Jéssica Frébutte qui détaille le processus, les origines et les conséquences du bore-out et les compare au burn-out. La définition des risques psychosociaux est minutieusement analysée pour vérifier si le bore-out y répond. Les obligations de l’employeur en la matière sont détaillées. Les différentes conséquences sur la relation de travail sont envisagées.
N'hésitez pas à vous le procurer !

Sabrina Scarnà revient, dans un article qu'elle a rédigé pour la revue Droit Pénal de l'Entreprise (n°2020/2 - Larcier), sur l'arrêté royal d'exécution sur la fraude fiscale grave. Elle y analyse le texte (Exposé des motifs, Rapport au Roi, critères permettant de considérer qu'il y a fraude fiscale grave) et son utilité.

Retrouvez, dans la revue Droit Pénal de l'Entreprise (n°2020/2 - Larcier) le commentaire de Sabrina Scarnà sous l'arrêt rendu par la Cour de cassation le 13 novembre 2019 concernant l'action civile de l'État belge en matière fiscale et la réparation du dommage causé au Trésor autre que celui causé par l'infraction.

Une version actualisée et revue du travail de fin d’études de Maître Benoît Thomas (en vue de l’obtention du Master en droit de l’ULB) a récemment été publiée dans le numéro 2019/4 de la revue de Droit pénal de l’entreprise (éditions Larcier).  Dans cet article, Maître Thomas tente de répondre à la question suivante : Dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux et « secret bancaire » : concilier l’inconciliable ?

Nous vous invitons à le lire !

Comment exécuter, suspendre ou rompre un contrat de travail ?

Me Sylvie Lacombe, Me Eric Carlier, et Madame Anne-Françoise Brasselle, juge au tribunal du travail du Hainaut, répondent à cette question dans un ouvrage détaillé, publié par le Groupe Larcier et préfacé par le Professeur Jacques Clesse :

" Le droit de la rupture du contrat de travail "

Ce livre s’adresse tant aux juristes, spécialisés ou non en droit social, qu’à ceux qui, dans les entreprises, s’occupent des ressources humaines, mais également à la personne, novice, qui cherche à se documenter.

N’hésitez pas à vous le procurer !